• DROITS D'AUTEUR

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :
>           la présentation et le contenu (textes, éléments graphiques, photos, ...) du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et à l'étranger par les Conventions Internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
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>            les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriétés de la Communauté de communes des Portes de l’Essonne
>           à ce titre toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits
>            la copie à usage privé de ces différents objets est autorisée

 
La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

• MISE A JOUR

La mise à jour est réalisée par le service Communication de la Communauté de communes des Portes de l’Essonne.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour sans préavis.
Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l'administrateur du site par courriel, téléphone, fax, ou par voie postale aux coordonnées qui figurent en pied de page.

• CREDITS

>            Réalisation du site Internet : Caroline BOUDER – chargée de communication
         Communauté d'agglomération Les Portes de l’Essonne
>            Contributeurs au contenu : ensemble des structures et services territoriaux
>            Crédits Photographies : Djamila CALIN - photographe – pigiste
>            Crédits Cartographies : Communauté d'agglomération Les Portes de l’Essonne

• HEBERGEMENT

ALKANTE SAS
1 rue du Chêne Morand
35510 Cesson-Sévigné
Tel : 02 99 22 25 70
Fax : 02 99 32 12 76
Site internet : http://www.alkante.com